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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JC DEZARNAUD
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HABISIEGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HABISIEGE
JC DEZARNAUD SA

Numéro de dépôt :
3418101
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/03/2016
HABISIEGE de JC DEZARNAUD

Présentation de la marque HABISIEGE

Déposée le 22 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) JC DEZARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « HABISIEGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JC DEZARNAUD domicilié(e) 2, rue du Général LECLERC,59115 LEERS - 59115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 394 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC DEZARNAUD domicilié(e) 2, rue du Général Leclerc,59115 LEERS - 59115 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABISIEGE est expirée depuis le 22 mars 2016.

JC DEZARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : QUICK INSTALL , JC.D JC. DEZARNAUD LE SAVOIR FAIRE DANS LA TRADITION , QUICK'INSTALL , HOUSSE réversible , J.C. DEZARNAUD


JC DEZARNAUD SA - 2, rue du Général LECLERC,59115 LEERS - 59115 - France - SIREN 400394805


JC DEZARNAUD - 2, rue du Général Leclerc,59115 LEERS - 59115 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715733 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24

Housses pour sièges de véhicules. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).